Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOVAL
BORIOS Frédéric
COUTENS Jean Christophe
SETIAUX Bernard

Numéro de dépôt :
3281222
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/03/2014
CHRONOVAL de BORIOS Frédéric

Présentation de la marque CHRONOVAL

Déposée le 22 mars 2004 par BORIOS Frédéric, COUTENS Jean Christophe, SETIAUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHRONOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Les déposants sont BORIOS Frédéric domicilié(e) 29 Rue Renoir,31240 SAINT JEAN - 31240 - France, COUTENS Jean Christophe domicilié(e) 3 Rue des Vestales,31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France, SETIAUX Bernard domicilié(e) 172 Rue Pré de la Gourgue,40460 SANGUINET - 40460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORIOS Frédéric domicilié(e) 29 Rue Renoir,31240 SAINT JEAN - 31240 - France.

La marque CHRONOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOVAL est expirée depuis le 22 mars 2014.

BORIOS Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : DECISIUM , SECURITER


BORIOS Frédéric - 29 Rue Renoir,31240 SAINT JEAN - 31240 - France

COUTENS Jean Christophe - 3 Rue des Vestales,31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France

SETIAUX Bernard - 172 Rue Pré de la Gourgue,40460 SANGUINET - 40460 - France


BORIOS Frédéric - 29 Rue Renoir,31240 SAINT JEAN - 31240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Service de sécurité pour la protection des biens et des personnes. Service de transport de marchandises et convoyage de fonds, de bijoux ou de métaux précieux, de tout document permettant d'effectuer un paiement ou par extension de tout objet de valeur par voie terrestre, aérienne ou maritime ; transport, emballage, emmagasinage ou entreposage, dépôt (au sens de dépôt dans un lieu donné) de marchandises, fonds, de bijoux ou de métaux précieux, de tout document permettant d'effectuer un paiement ou par extension de tout objet de valeur ; collecte, livraison, distribution, routage, colisage de marchandises, de fonds, de bijoux ou de métaux précieux, de tout document permettant d'effectuer un paiement ou par extension de tout objet de valeur. Produits d'emballage et de conditionnement en papier, carton. Produits d'emballage et de conditionnement en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.